Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VERTS
LES VERTS Confédération Ecologiste - Parti Ecologiste

Numéro de dépôt :
1432535
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2007
LES VERTS de LES VERTS Confédération Ecologiste - Parti Ecologiste

Présentation de la marque LES VERTS

Déposée le 22 octobre 1987 par la société LES VERTS Confédération Ecologiste - Parti Ecologiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VERTS Confédération Ecologiste - Parti Ecologiste domicilié(e) 107 Avenue Parmentier, 75011 PARIS (dossier no 2096391) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 653 830 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc Bennahmias LES VERTS domicilié(e) (dossier no 2096391) - France.

La marque LES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERTS est expirée depuis le 22 octobre 2007.

LES VERTS Confédération Ecologiste - Parti Ecologiste a également déposé les autres marques suivantes : LES VERTS CONFEDERATION ECOLOGISTE-PARTI ECOLOGISTE , LES VERTS PARTI ECOLOGISTE


LES VERTS Confédération Ecologiste - Parti Ecologiste - 107 Avenue Parmentier, 75011 PARIS (dossier no 2096391) - France - SIREN 334653830


Jean-Luc Bennahmias LES VERTS - (dossier no 2096391) - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 1997 n°2096391 - Publication au BOPI 1997-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157321 - Publication au BOPI 1993-04-13

Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies papeterie;adhésifs;matériel pour les artistes;matériel d'instruction ou d'enseignement;matière plastique pour l'embalage;carte à jouer.Communications: Radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques.Télescription.Transmission de message, Education.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Divertissement, spectacles.Divertissement radiophonique ou par la télévision.Production de films.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.